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Documents de référence et Procédures

Les documents de référence présentent le cadre dans lequel opère la Soce.

Les procédures sont des dispositions impératives qui régissent les activités de la Soce.

Les guides sont des documents présentant les bonnes pratiques que les sociétaires sont invités à mettre en oeuvre.

Les vademecum sont des documents informatifs facilitant la compréhension du fonctionnement de la Soce.

 

DOCUMENTS DE REFERENCE

- Charte du bénévole : télécharger.

- Charte de déontologie : télécharger.

- Charte du Conseil d'Administration : télécharger.

- Organisation et historique des travaux du Conseil d'Administration : télécharger.

- Déclaration d'intérêts des administrateurs : télécharger.

- Election des Représentants des Groupes d’appartenance au Comité et Conseil d’Administration : télécharger. 

- Election des 5 membres de la commission d’animation des DP dans les instances SOCE : télécharger. 

- Election des 3 membres JP dans les instances SOCE : télécharger. 

- Election des Représentants des Groupes Professionnels au Comité et au Conseil d’Administration de la Société : télécharger. 

- Election des Délégués Régionaux et des Présidents de CAREs : télécharger. 

 

PROCEDURES

- Admission à la Soce (à venir)

- Attribution de médaille : télécharger. 

- Délégations financières : télécharger

- Emission des factures : télécharger.

- Note de frais Soce : télécharger. 

- Note de frais AM Multimédia : télécharger.

- Politique Générale note de frais : télécharger.

- Politique salariale : télécharger.

- Procédure achats (Soce et AMMag) télécharger.

Procédure Arrêté annuel des comptes télécharger.

Procédure élaboration budget télécharger.

Procédure entraide télécharger.

Procédure fonds commun de placement télécharger.

Procédure recrutement d'une personne salariée télécharger.

Procédure de gestion des immobilisations télécharger

Procédure de vente et/ou cession d'immobilisation télécharger.

- Règlement sur l'utilisation des moyens informatiques de la Société des ingénieurs Arts et Métiers : télécharger.